Conseil des ministres du 12 mars 2012

Mesures pour la marché du gaz et de l'électricité

Le Conseil des ministres a approuvé une note concernant les mesures à prendre pour le marché du gaz et de l'électricité. Ces mesures découlent des conclusions de l'étude sur le niveau et l'évolution des prix énergétiques, réalisée par la Commission de régulation de l'électricité et du gaz (CREG) à la demande conjointe du ministre de l'Economie et des Consommateurs Johan Vande Lanotte et du secrétaire d'Etat à l'Energie Melchior Wathelet.

Signature du "template of confirmation" pour la modification du prêt des pays de la zone euro à la Grèce

Le Conseil des ministres a mandaté le ministre des Finances Steven Vanackere de signer le "template of confirmation" qui modifie le prêt des pays de la zone euro à la Grèce.

Contrôle budgétaire

Le Conseil des ministres a approuvé l'accord intervenu au Conseil des ministres restreint sur les économies supplémentaires. La Belgique respecte ainsi ses engagements à l’égard de l’Union européenne.

Source: 

SPF Chancellerie du Premier Ministre - Direction générale Communication externe 

Le Conseil des ministres s'est réuni le lundi 12 mars 2012 au 16 rue de la Loi sous la présidence du Premier ministre Elio Di Rupo.

Le Conseil des ministres a pris les décisions suivantes :

Date de publication: 

Jeu, 15/03/2012 - 21:11 

Mesures pour la marché du gaz et de l'électricitéSignature du "template of confirmation" pour la modification du prêt des pays de la zone euro à la GrèceContrôle budgétaire

(Belga)

Appui à l'Académie militaire de Kananga

Le Conseil des ministres a marqué son accord sur la mise à disposition par la Défense d'un conseiller en formation et de son adjoint pour l'année 2012 au profit du commandant de l'Académie militaire de Kananga (RDC), dans le cadre du redémarrage d'une institution de formation congolaise.

Ils assisteront le commandant dans la préparation de cours et le développement des processus académiques et militaires.

Un détachement Train the Trainer de quinze militaires sera également déployé de fin mars à avril 2012. Ces militaires auront pour mission de dispenser la formation de niveau team/section aux instructeurs militaires congolais. Celle-ci sera suivie par une formation Coach the Trainer donnée par six militaires belges pendant six semaines. La session se répètera pendant les phases d'instruction militaires les plus importantes de 2012, pendant huit et cinq semaines.

Cet appui à l'Académie de Kananga exécute la décision du Conseil des ministres du 1er juillet 2011.

( Source: Service de presse de M. Pieter De Crem, ministre de la Défense )

Instauration d'amendes administratives pour les infractions à la sécurité ferroviaire

Sur proposition du secrétaire d'Etat à la Mobilité Melchior Wathelet, le Conseil des ministres a approuvé un projet d'arrêté royal (*) qui vise à sanctionner certaines infractions relatives à la sécurité d'exploitation ferroviaire par des amendes administratives au lieu de peines pénales.
Ces amendes administratives sont d'application pour l'entreprise ferroviaire, le gestionnaire de l'infrastructure et les détenteurs d'une licence de conducteur, lorsque ceux-ci mettent en péril la sécurité de l'exploitation ferroviaire.
Il s'agit d'une liste d'infractions allant de dispositions pour les conducteurs et le personnel de sécurité jusqu'à l’atteinte à la sécurité. Les amendes varient de 50 à 1000 euros (premier degré), de 100 à 1000 euros (deuxième degré) et de 400 à 8000 euros (troisième degré).
Les amendes administratives ont l'avantage de pouvoir être appliquées de manière rapide et certaine et constituent ainsi un moyen de pression adapté permettant de mieux garantir la sécurité ferroviaire.
(*) portant exécution de la loi du 28 décembre 2011 modifiant la loi du 19 décembre 2006 relative à la sécurité d'exploitation ferroviaire, en vue d'instaurer des amendes administratives.

(Source: Service de presse de M. Melchior Wathelet, secrétaire d'Etat à l'Environnement, à l'Energie et à la Mobilité, et secrétaire d'Etat aux Réformes institutionnelles

Service de presse de Mme Joëlle Milquet, Vice-Première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des chances)

Régie des Bâtiments: Ecole européenne ultramoderne à Laeken presque achevée

Servais Verherstraeten, Secrétaire d’Etat pour la Régie des Bâtiments a constaté aujourd’hui, lors d’une visite de chantier, que les travaux de construction de la 4e Ecole européenne à Laeken avancent bien. La Régie des Bâtiments y transforme l’ancienne Ecole royale des Cadets à la Drève Sainte-Anne 86 en une Ecole européenne ultramoderne. En septembre 2012, l’école ouvrira ses portes à 2.500 élèves. La Régie des Bâtiments intervient comme maître d’ouvrage et investit  88 millions d’euros dans le projet. Servais Verherstraeten: “Cette quatrième Ecole européenne dans la Région de Bruxelles-Capitale est indispensable en raison des besoins toujours grandissants de classes en conséquence de l’adhésion de nouveaux Etats membres à l’Union européenne. Afin de consolider le rôle de Bruxelles comme capitale européenne, il faut bien entendu prévoir l’enseignement pour la communauté internationale dans cette ville.”

La nouvelle école pour 2 500 élèves comprendra une section maternelle et des sections primaire et secondaire. Les fonctions communes de l’école se trouvent au centre du site ; l’école maternelle, les écoles primaire et secondaire sont construites autour de ce centre. Chaque école est à son tour développée autour de sa propre aire de jeu ou patio. Ainsi, le site de l’école forme un ensemble de plusieurs pôles, qui conservent chacun leur identité et se fondent les uns dans les autres. Les écoles primaire et secondaire se situent sur la partie haute du site, autour de l’ancienne cour de parade. L’école maternelle est située dans la partie basse du site. Les autocars scolaires déposent les enfants à une aire de stationnement à l’intérieur des murs de l’école. Le parking souterrain sous l’aire de stationnement est réservé aux membres du personnel. Les parents peuvent y déposer leurs enfants en toute sécurité, dans une zone Kiss and ride. L’entrée et la sortie de ce parking se situent Drève Sainte-Anne, ainsi que l’entrée pour les piétons et cyclistes. Servais Verherstraeten: “L’Ecole européenne constitue un bel exemple de la revalorisation du patrimoine actuel de l’Etat. Les bâtiments de l’Ecole des Cadets, importants des points de vue historique et architectural,  ont été rénovés. Les bâtiments construits après, sans valeur architecturale, ont été démolis et remplacés par des constructions nouvelles. Il a été opté résolument pour des bâtiments contemporains ayant beaucoup de présence, ce qui donne à la 4e Ecole européenne une identité visuelle prononcée. Ainsi, le grand cadre en béton offre une terrasse panoramique spectaculaire avec un panorama exceptionnel de Bruxelles.” La construction durable et la gestion énergétique durable sont importantes. L’isolation thermique des nouveaux bâtiments comme des bâtiments rénovés est très performante, de sorte que la perte d’énergie est réduite à un minimum. Le niveau K (niveau d’isolation thermique globale) moyen est K49 pour les bâtiments rénovés et K27 pour les bâtiments neufs. La production d’eau chaude pour le chauffage est réalisée par un système de co-génération. Les matériaux mis en œuvre sont durables et résistants. Certaines toitures sont pourvues d’une couverture du type “toiture végétale” qui contribue également à une meilleure isolation thermique. En outre, certaines façades sont conçues et équipées de manière à limiter le réchauffement pendant les mois d’été et la perte de chaleur pendant les mois d’hiver. Les travaux sont exécutés suivant le planning prévu et seront achevés en juillet 2012. L’administration de l’Ecole européenne se charge elle-même du déménagement du mobilier et du matériel de l’école transitoire de Forest à la nouvelle école à Laeken, ainsi que de l’équipement complet de la nouvelle école. La nouvelle école ouvre ses portes en septembre 2012. (REGIE DER GEBOUWEN - REGIE DES BATIMENTS)

Veto Onkelinx : une décision unilatérale regrettable

Hier, la ministre de la Santé Publique Laurette Onkelinx a opposé son veto à la décision du Comité de l’Assurance de ne plus financer les centres de référence pour  la fatigue chronique.  Les Mutualités Libres sont interpellées par le caractère unilatéral de ce veto et s’interrogent : le modèle de concertation belge a-t-il encore un avenir ?

Rappel des faits : dans le cadre de la réunion du Comité de l’assurance de la semaine dernière, l’Inami a décidé de suspendre le financement des  4 centres de références pour le traitement de la  fatigue chronique encore existants en Belgique et ce à partir du 31 décembre 2012.  A l’origine de cette mesure,  plusieurs rapports d’évaluation montrant que ces centres n’ont pas répondu aux attentes, notamment en matière de collaboration avec la première ligne (médecins, kinés, psychologues). Critiques Nichés au sein de cliniques universitaires (Anvers, Gand, Louvain, Mont-Godinne), les centres de référence pour la fatigue chronique sont critiqués de longue date car ils ne parviennent pas  assez à soutenir un modèle de prise en charge multidisciplinaire de la maladie en première ligne, comme recommandé par le Conseil  supérieur de la santé. Après 10 ans de fonctionnement, le modèle trop hospitalocentriste des centres  n’a en outre pas réussi à organiser la prise en charge précoce et coordonnée de cette maladie, avec pour conséquence une chronicisation des symptômes chez les patients (la maladie « s’’installe » et devient très difficile à traiter). Les Mutualités Libres soulignent que la décision de suspendre le financement des centres n’est PAS une mesure d’économie. Dans un contexte économiquement plus favorable, le comité de l’Assurance se serait prononcé de façon identique. Elles rappellent  en outre que  pour les patients, le droit au remboursement de leurs soins courants, en hôpital ou en première ligne, reste garanti.  Impliquer davantage la première ligne  Les Mutualités Libres regrettent la décision non concertée de la ministre d’opposer son veto à cette mesure votée à l’unanimité par  tous les acteurs de la santé.  Suspendre le financement de centres n’ayant pas fait la preuve de leur plus-value  était un signal fort donné au secteur des soins afin qu’il développe concrètement d’autres modèles de prise en charge des patients, moins centrés sur le suivi à l’hôpital et impliquant davantage la  première ligne. Enfin, les Mutualités Libres s’interrogent sur la cohabitation, en Belgique, de deux modèles de prise de décision en matière de politiques de soins de santé. Rassemblant les représentants du secteur des soins, le comité de l’Assurance est  mandaté pour définir  les priorités de santé et confectionner un budget en adéquation avec celles-ci. Quels sont encore la crédibilité et le rôle de cette institution si ses décisions sont régulièrement  levées par la ministre ? A propos de l’Union Nationale des Mutualités Libres Les Mutualités Libres regroupent 7 mutualités : Omnimut, Euromut, Securex Mutualité Libre, Partenamut, OZ, Partena Ziekenfonds, Freie Krankenkasse. Avec plus de 2 millions d’affiliés, les Mutualités Libres constituent le troisième plus grand organisme assureur du pays. Les Mutualités Libres se portent garantes d’un service de qualité dans le cadre de l’assurance obligatoire et d’avantages complémentaires adaptés aux exigences et aux besoins de la société actuelle. (Belga)

32ème congrès international des réanimateurs et urgentistes à Bruxelles du 20 au 23 mars

Pour la 32ème année consécutive, Bruxelles accueille les réanimateurs et urgentistes du monde entier dans le plus grand congrès mondial dans ce domaine qui connait une expansion particulièrement importante : 6000 participants Les soins intensifs, la réanimation et la médecine d’urgence connaissent une expansion des activités particulièrement intense et rapide. Ce congrès constitue un moment clé pour une indispensable mise au point annuelle. Grâce aux progrès de la médecine, les patients en état grave sont de plus en plus nombreux, de plus en plus âgés (aujourd’hui leur moyenne d’âge dépasse les 60 ans) et présentent des problèmes de plus en plus complexes.

Chaque Belge est passé ou passera en soins intensifs en moyenne une fois dans sa vie !  Heureusement, les taux de mortalité en soins intensifs sont inférieurs à ce qu’on peut croire grâce à l’efficacité sans cesse optimalisée des services. La prise en charge est ainsi devenue plus humaine, accordant plus d’importance aux séquelles, tant psychologiques que somatiques.  Par ailleurs, une vaste étude mondiale est lancée par le Fédération Mondiale des Soins intensifs pour mieux connaître les malades soignés dans le monde et mieux identifier les microorganismes résistants qui risquent d’atteindre les autres régions du globe. Les soins intensifs et la médecine d’urgence ne sont plus limités aux pays développés mais doivent s’étendre aux pays émergents (en tenant évidemment compte de leurs ressources). Le risque permanent de pandémies soulève des questions d’organisation et d’éthique. Parmi les autres thèmes abordés lors du congrès - les nouveautés en neuromonitoring  permettant de mieux apporter de l’oxygène au cerveau et mieux définir le pronostic du malade comateux ; - des nouveautés dans la nutrition (quand commencer et avec quel type d’alimentation ?) ; - les progrès dans le contrôle de la glycémie (le taux de sucre dans le sang) par des systèmes de monitorage quasi continu ; - des nouveaux traitements des septicémies sévères. Une journée du sepsis est programmée pour le 13 septembre de chaque année ; - le développement d’équipes hospitalières mobiles pour prévenir les complications graves ; - les aspects éthiques de fin de vie ;  - la réduction des effectifs, suite aux limitations du temps de travail imposées par l’Europe. Pourtant, les services de soins intensifs et les services d’urgence sont de plus en plus fréquentés et le seront davantage à l’avenir. La télémédecine offre une option attractive, mais qui exige des changements de mentalité. L’envoi de médecins en ambulances médicalisées n’est pas toujours  nécessaire. (Belga)

Intentions de recrutement toujours prudentes

«Pas encore d’embellie en vue sur le marché de l’emploi en Belgique»  * Dans un contexte économique toujours incertain, 85% des employeurs belges prévoient de maintenir leurs effectifs intacts d’ici la fin du mois de juin 2012. L’indice Manpower reste relativement stable par rapport au trimestre précédent et affiche la valeur prudemment positive de +3.  Cela représente cependant un recul de 8 points par rapport à la même période l’an dernier.  * Les perspectives d’emploi sont plus favorables à Bruxelles (+9) qu’en Flandre (+1) et en Wallonie (+1) * L’activité de recrutement devrait rester positive dans six des dix secteurs sondés, avec davantage d’opportunités d’emploi dans les secteurs de la Finance, de l’assurance, de l’ immobilier et des services aux entreprises (+14) et dans l’Industrie manufacturière (+11)  * Au niveau international, on observe une stabilisation de l’emploi avec des intentions de recrutement positives dans plus de 75% des 41 pays et territoires sondés par ManpowerGroup à

Bruxelles, le 13 mars 2012 –  Selon le Baromètre Manpower des perspectives d’emploi publié ce jour, l’activité de recrutement au 2e  trimestre 2012 devrait rester relativement stable par rapport aux trois premiers mois de l’année. En effet, sur les 750 employeurs belges interrogés fin janvier par le spécialiste des ressources humaines, 85% des employeurs sondés affirment vouloir maintenir leurs effectifs intacts d’ici la fin du mois de juin 2012, tandis que 8% prévoient de créer de nouveaux emplois et 4% pensent en supprimer. Après correction des variations saisonnières, la Prévision Nette d’Emploi (*) – c'est-à-dire la différence entre le pourcentage d’employeurs prévoyant une augmentation de leurs effectifs et le pourcentage de ceux prévoyant une diminution – atteint la valeur prudente de +3. Cela marque peu de changement par rapport au trimestre précédent (baisse de 1 point), mais c’est une prévision nettement moins favorable qu’à la même période l’an dernier, en recul de 8 points. “Les résultats de notre enquête trimestrielle montrent qu’il n’y a pas encore d’embellie en vue sur le marché de l’emploi. Néanmoins, en Belgique comme dans la grande majorité des pays sondés dans le monde, les intentions de recrutement restent positives et relativement stables par rapport au trimestre précédent. Cela constitue déjà un signe encourageant dans cette période de turbulence qui secoue encore la zone euro. Le marché offre peu de visibilité et les employeurs se montrent toujours hésitants dans leurs décisions d’embaucher.” commente Philippe Lacroix, Managing Director de ManpowerGroup BeLux. Perspectives d’emploi plus favorables à Bruxelles Tout comme lors du trimestre précédent, c’est à Bruxelles que les employeurs rapportent les intentions de  recrutement les plus fortes. La Prévision Nette d’Emploi y atteint  la valeur modérément optimiste de  +9, marquant peu de changement en comparaison trimestrielle et annuelle (hausse de 1 point).  En Flandre et en Wallonie, l’indice Manpower est en recul, tant par rapport au trimestre précédent qu’au 2e trimestre 2011, pour se fixer à +1, un niveau qui annonce  une activité de recrutement quasiment à l’arrêt dans ces deux régions. En Flandre et en Wallonie, les employeurs rapportent leurs prévisions les moins optimistes depuis le 1er trimestre 2010.   Activité de recrutement positive des six des 10 secteurs sondés Les employeurs de six des 10 secteurs d’activité sondés en Belgique rapportent des intentions de recrutement positives pour le 2e trimestre 2012. On observe les prévisions les plus optimistes dans le secteur de la Finance, de l’assurance, de l’immobilier et des services aux entreprises (+14) ainsi que dans l’Industrie manufacturière (+11). Les perspectives d’emploi sont également encourageantes dans le secteur de l’Electricité, gaz et eau (+7). Les employeurs se montrent plus prudents dans les secteurs de la Construction (+4), de l’Horeca (+2) ou du Transport, de la logistique et des communications (+1). En revanche, les intentions de recrutement sont négatives dans quatre secteurs: l’Agriculture et la pêche (-1), le Commerce de gros et de détail  (-1), les Services publics, l’éducation, la santé et les services collectifs (-2), et les Industries extractives (-5). Vers une stabilisation de l’emploi dans le monde L’analyse des résultats de l’enquête menée auprès de plus de 65.000 employeurs dans le monde montre qu’une plus grande stabilité s’installe sur les marchés de l’emploi, alors que les  employeurs sont toujours confrontés à une demande fluctuante et que la  plupart des difficultés économiques continuent de peser sur leur confiance, en particulier en Europe. Les employeurs de 32 des 41 pays et territoires couverts par le Baromètre Manpower anticipent une activité de recrutement positive au cours du  2e trimestre 2012, 37 pays affichant des perspectives d’emploi relativement stables ou en légère progression d’un trimestre sur l’autre. En comparaison annuelle toutefois, l’indice Manpower est en recul dans 24 pays. Les prévisions  les plus optimistes sont enregistrées en Inde (+44) – en tête de tous les pays sondés pour le septième trimestre consécutif –, et  au Brésil (+39) – où les employeurs embauchent dès à présent en vue de la  Coupe du monde de football 2014, un événement qui devrait créer 700.000 emplois . Aux États-Unis (+10), même si la Prévision Nette d’Emploi est toujours nettement plus faible qu’avant la crise économique, la progression observée d’un trimestre sur l’autre dans chacun des 13 secteurs d’activité du pays aboutissent au résultat le plus élevé depuis le 4e trimestre 2008. Il en va de même au Japon (+11), où l’indice Manpower affiche sa valeur la plus forte depuis quatre ans. A l’inverse, on observe une tendance baissière en Chine (+21) où les politiques d’embauche sont bien moins agressives que par le passé.  Dans la région EMEA (Europe, Moyen Orient, Afrique), 12 des 23 pays sondés affichent des prévisions similaires à celles du 1er trimestre 2012 et neuf d’entre eux anticipent des intentions de recrutement à la hausse.  Par rapport à la même période de l’an dernier, la situation est plus contrastée car la Prévision Nette d’Emploi est en baisse dans 13 pays alors qu’elle ne progresse que dans sept autres. Les perspectives d’emploi sont les plus favorables en Turquie (+26), en Israël (+17), en Roumanie (+13) et en Norvège. (+11). En revanche, les intentions de recrutement sont négatives dans sept pays où l’on a recensé davantage d’employeurs prévoyant des licenciements que des d’employeurs prévoyant des embauches: Grèce (-13), Espagne (-8), République tchèque(-‘4),  Hongrie (-3), Irlande (-2), Italie (-2) et Afrique du Sud (-2). L’indice Manpower affiche une valeur toujours optimiste en Allemagne (+9), où entreprises peinent à trouver du personnel qualifié.  Dans les autres pays voisins de la Belgique, les employeurs font preuve de prudence: en France (+2)  au Royaume Uni (+2) et aux Pays-Bas (0). Les résultats de la prochaine édition du Baromètre Manpower des perspectives d’Emploi seront diffusés le 12 juin 2012 (3e trimestre 2012). (*) La valeur de la Prévision Nette d'Emploi est obtenue en déduisant du pourcentage des employeurs anticipant une hausse de l'emploi total, le pourcentage des employeurs prévoyant une baisse de l'emploi dans leur entreprise pour le trimestre suivant. Il s'agit donc ici du solde net des prévisions d'emploi, qui peut être aussi bien positif que négatif. Les commentaires se basent sur les données désaisonnalisées, lorsqu’elles sont disponibles. Présentation du Baromètre Le Baromètre Manpower des Perspectives d’Emploi (Manpower Employment Outlook Survey - MEOS) pour le  2e  trimestre 2012 a été mené du 19 au 31 janvier 2012 auprès d’un échantillon représentatif de plus de 65.000 employeurs publics et privés (dont 750 en Belgique) dans 41 pays et territoires. L’objectif de l’enquête est de mesurer l’évolution des intentions de recrutement des entreprises pour le trimestre à venir et par rapport au trimestre précédent. Chaque employeur interrogé a répondu à la même question: "Comment anticipez-vous l’évolution de l’emploi total dans votre entreprise au cours du prochain trimestre, c'est-à-dire jusqu’à la fin juin 2012, par rapport au trimestre actuel?". C’est la seule étude prospective de cette envergure dans le domaine de l’emploi. Elle est unique de par sa taille, son objectif, sa longévité et son contenu. Mené depuis 50 ans, le Baromètre Manpower constitue l’une des enquêtes les plus fiables en matière d’emploi et est considéré comme un indicateur économique reconnu.  Données corrigées des variations saisonnières Depuis le 2e trimestre 2008, c'est le modèle TRAMO-SEATS qui est appliqué pour corriger les variations saisonnières. De ce fait, certaines données désaisonnalisées peuvent légèrement dévier des chiffres des éditions précédentes. Largement répandu dans le monde, ce modèle est recommandé par le département Eurostat de l'Union Européenne et par la Banque Centrale Européenne. Matériel pour publication Le Baromètre Manpower des perspectives d’emploi est disponible sur la plateforme multimédia: "http://knowledgecenter.manpower.be".  Les résultats complets, incluant les rapports et les graphes,  des 41 pays et territoires participants peuvent être téléchargés dans le Research Center du site www.manpowergroup.com/meos.   A propos de ManpowerGroup™ ManpowerGroup™ (NYSE: MAN), leader mondial des solutions innovantes pour l’emploi, offre à ses clients des services efficaces pour atteindre leurs objectifs et renforcer leur compétitivité. Fort de plus de 60 ans d’expérience et d’un chiffre d’affaires de 22 milliards de dollars, le Groupe met à la disposition de ses clients une palette unique de solutions innovantes et créatrices de valeur qui leur permettent de réussir à l’ère de l’humain. Ces solutions couvrent un large spectre de besoins en gestion des talents qui englobe le recrutement et l’évaluation, la formation et le développement des compétences, la gestion de carrière, l’externalisation et le conseil. Grâce à son réseau unique au monde de près de 3 900 agences dans plus de 80 pays et territoires, ManpowerGroup combine la dynamique d’une implantation mondiale inégalée et l’expertise unique de sa présence locale. Le Groupe peut ainsi répondre aux attentes de plus de 400 000 clients par an dans tous les secteurs d’activité, depuis les petites et moyennes entreprises jusqu’aux grands groupes  internationaux. ManpowerGroup met sa connaissance approfondie du potentiel humain au service de ses clients et de leurs ambitions. Ce lien étroit est à l’origine de l’énergie qui favorise la croissance des entreprises, qui accélère les réussites personnelles et qui construit des communautés plus durables. Notre énergie contribue à dynamiser le monde du travail. ManpowerGroup propose ses solutions sous les marques : ManpowerGroup™ Solutions, Manpower®, Experis™ et Right Management®. www.manpowergroup.com (Belga)